Kitsun System · SASU au capital de 1 000 € · RCS Nice 106 482 078 · kitsunsystem.com
Mentions légales
Conformément aux articles 6 et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et aux hébergeurs du site kitsunsystem.com.
Éditeur du site
- Dénomination sociale : Kitsun System
- Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : Avenue Denis Delahaye, 06340 La Trinité, France
- Immatriculation : RCS Nice 106 482 078
- SIRET : 106 482 078 00016
- Code APE : 6201Z (programmation informatique)
- TVA intracommunautaire : FR26106482078
- E-mail : [email protected]
- Téléphone :
- Directeur de la publication : Mohamed-Yassine Mrabet, Président
Hébergement
- Pages du site : GitHub Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (GitHub Pages), github.com
- Comptes clients, messagerie et fichiers : Supabase Inc., supabase.com
- Envoi des e-mails : Sendinblue SAS (Brevo), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France, brevo.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logo, emblème du renard, graphismes, animations, vidéos, code) est la propriété exclusive de Kitsun System ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos et noms des clients présentés dans la rubrique « Ils nous ont fait confiance » restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord, à titre de référence commerciale.
Crédits : polices Clash Display, Satoshi et Zodiak par Indian Type Foundry (Fontshare) ; icônes Phosphor (licence MIT) ; rendu 3D three.js (licence MIT).
Responsabilité
Kitsun System s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'interruption. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif : Kitsun System n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
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Droit applicable
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